Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOURDCOM
Philippe Féret

Numéro de dépôt :
3369308
Date de dépôt :
07/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2015
SOURDCOM de Philippe Féret

Présentation de la marque SOURDCOM

Déposée le 7 juillet 2005 par Philippe Féret auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOURDCOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-32 du 12 août 2005.

Le déposant est Philippe Féret domicilié(e) 13, square Gabriel Fauré,75017 PARIS - 75017 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe Féret domicilié(e) 13, square Gabriel Fauré,75017 PARIS - 75017 - France.

La marque SOURDCOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3369308.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOURDCOM est expirée depuis le 7 juillet 2015.

Philippe Féret a également déposé les autres marques suivantes : TREFE


Philippe Féret - 13, square Gabriel Fauré,75017 PARIS - 75017 - France


Philippe Féret - 13, square Gabriel Fauré,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-07

Publication - Publication le 12 août 2005 au BOPI 2005-32

Logiciels, cédérom, DVD, supports d'enregistrements magnétiques. Appareils avertisseurs pour personnes sourdes et malentendantes. Messagerie électronique. Communications par terminaux d'ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.